Monchaux-Soreng

Délibération n°2025/12/009: Participation communale aux investissements du SIVOS Délibération n°2025/12/008: Devis Délibération n°2025/12/007: Participation de la CCIABB à l'achat des fournitures scolaires des collégiens Délibération n°2025/12/006: Recensement de la population 2026-nomination du coordonnateur communal et recrutement des agents recenseurs Délibération n°2025/12/005: Personnel communal-création d'un emploi permanent Délibération n°2025/12/004: Personnel communal-fixation du taux de promotion d'avancement de grade Délibération n°2025/12/003: Prise en charge du déficit du budget lotissement communal Délibération n°2025/12/002: Personnel communal-contrats d'assurance des risques statutaires Délibération n°2025/12/001:Redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages de distribution de gaz Délibération n°2025/06/001-2: Recrutement d'un agent polyvalent en milieu rural Délibération n°2025/06/001-1: Personnel communal: création et suppression de poste Délibération n°2025/06/004: Convention d'adhésion au service d'accompagnement du SDE 76 à l'efficacité énergétique des bâtiments publics Délibération n°2025/06/003: Instauration de la taxe d'aménagement sur le territoire communautaire Délibération n°2025/06/002: Tarifs de location de la salle des fêtes 2025 Délibération n°2025/06/001: Plan Local d'Urbanisme Intercommunal: avis de la commune Délibération n°2025/04/001: Comptes de gestion: budgets commune et lotissement 2024 Délibération n°2025/04/002: Comptes administratifs: budgets commune et lotissement 2024 Délibération n°2025/04/003: Affectation du résultat: budgets commune et lotissement 2025 Délibération n°2025/04/004: Taux d'imposition 2025 Délibération n°2025/04/005: Subventions aux associations 2025 Délibération n°2025/04/006: Budgets primitifs: commune et lotissement 2025 Délibération n°2025/04/007: Régularisation des subventions d'équipement versées au SIVOS Délibération n°2025/04/009: Adhésion à la convention de participation prévoyance souscrite par le Centre de Gestion 76 Délibération n°2025/04/010: Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)