Monchaux-Soreng

Délibération n°2025/06/001-2: Recrutement d'un agent polyvalent en milieu rural Délibération n°2025/06/001-1: Personnel communal: création et suppression de poste Délibération n°2025/06/004: Convention d'adhésion au service d'accompagnement du SDE 76 à l'efficacité énergétique des bâtiments publics Délibération n°2025/06/003: Instauration de la taxe d'aménagement sur le territoire communautaire Délibération n°2025/06/002: Tarifs de location de la salle des fêtes 2025 Délibération n°2025/06/001: Plan Local d'Urbanisme Intercommunal: avis de la commune Délibération n°2025/04/001: Comptes de gestion: budgets commune et lotissement 2024 Délibération n°2025/04/002: Comptes administratifs: budgets commune et lotissement 2024 Délibération n°2025/04/003: Affectation du résultat: budgets commune et lotissement 2025 Délibération n°2025/04/004: Taux d'imposition 2025 Délibération n°2025/04/005: Subventions aux associations 2025 Délibération n°2025/04/006: Budgets primitifs: commune et lotissement 2025 Délibération n°2025/04/007: Régularisation des subventions d'équipement versées au SIVOS Délibération n°2025/04/009: Adhésion à la convention de participation prévoyance souscrite par le Centre de Gestion 76 Délibération n°2025/04/010: Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)